Registre des délibérations 2026 60 résultats
Sommaire
2026-1 – Création de poste d’animateur territorial
2026-2 – Création de 2 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe
2026-3 – Convention d’occupation précaire – local communal 1 rue des anciennes mairies – rez de chaussée – Annexe
2026-4 – Subvention des 10 km de MAGNY 2026
2026-5 – Désignation d’un nouveau référent déontologue des élus locaux
2026-6 – Convention d’occupation temporaire – implantation recharge pour véhicules électriques- IRVE – Annexe
2026-7 – Mise à jour du règlement intérieur de la crèche – Annexe
2026-8 – Rapport d’Orientions budgétaires 2026 – Annexe
2026-9 – Mise à jour du tableau des effectifs
2026-10 – Création de poste d’Agent de maitrise
2026-11 – Indemnité forfaitaire pour Elections IFCE
2026-12 – PEDT 2026-2029 – Annexe (synthèse) – Annexe
2026-13 – Renouvellement convention d’objectif Amicale du Personnel 2026-2029 – Annexe
2026-14 – Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe
2026-15 – Election du Maire
2026-16 – Détermination du nombre d’Adjoints
2026-17 – Election des adjoints – Annexe
2026-18 – Création de postes de conseillers avec délégation
2026-19 – Délégation du Conseil municipal au Maire
2026-20 – Indemnités de fonction au Maires – aux Adjoints et aux conseillers avec délégation
2026-21 – Modification des règles relatives au versement des primes en cas d’absence pour congé invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
2026-22 – Revalorisation des titres restaurant des agents municipaux
2026-23 – Création des commissions municipales – Annexe
2026-24 – Détermination du nombre de membres municipaux siégeant au Conseil d’administration du CCAS
2026-25 – Election des représentants municipaux au Conseil d’administration du CCAS
2026-26 – Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (SI CPRH)
2026-27 – Désignation des représentants au Syndicat du Collège d’Esbly (SICES)
2026-28 – Désignation des représentants au Conseil d’administration du collège Jacqueline de Romilly
2026-29 – Désignation des représentants aux Conseils d’école
2026-30 – Désignation des délégués titulaires et suppléants au CNAS
2026-31 – Désignation d’un représentant à la société coopérative d’HLM Coop Access
2026-32 – Désignation d’un correspondant Défense
2036-33 – Approbation du règlement d’utilisation des terrasses commerciales sur le domaine public communal – Annexe
2026-34 – Signature de la convention d’occupation temporaire pour un espace de stockage – Ferme Dupré – Annexe
2026-35 – Signature de la convention d’occupation à titre gracieux d’un local situé au 1 rue des Anciennes Mairies – Annexe
2026-36 – Location de l’ancien centre de loisirs Tabarly – Complément
2026-37 – Annulation délibération 2026-18 Création de postes de conseillers municipaux délégués
2026-38 – Modification délibération 2026-19 Délégation du conseil municipal au Maire
2026-39 – Elections des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
2026-40 – Règlement budgétaire et financier 2026-2032 – Annexe
2026-41 – CFU 2026 – Annexe maquette
2026-42 – Affectation des résultats 2025
2026-43 – Subventions financières 2026 aux associations
2026-44 – Subventions en nature 2026 aux associations – prêt de salles
2026-45 – Subvention au collège Jacqueline de ROMILLY
2026-46 – Vote des taux 2026 – Annexe
2026-47 – Tarifs des terrasses musicales et des marchés nocturnes
2026-48 – Modification n°5 de AP/CP Pôle santé
2026-49 – Modification n°2 de AP/CP Réhabilitation de la Ferme DUPRE
2026-50 – Apurement de la régie d’avances de l’administration générale
2026-51 – Subvention 2026 au CCAS
2026-52 – BP 2026 – Annexes présentation du CFU et BPU – signatures – maquette – dépenses recettes CFU – courrier région – subvention région Ferme Dupré – subvention Fonds d’Aménagement Communal – convention FAC Ferme Dupré – financement travaux lampes LED – subvention création cabinet de groupe – convention fond d’aide pôle médical – bouclier de sécurité – creation îlot de fraîcheur – dépenses et investissements
2026-53 – Création d’un poste de Brigadier chef principal
2026-54 – Création d’un poste de technicien territorial
2026-55 – Annule et remplace la délibération D2026.53 pour erreur matérielle
2026-56 – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) – modification de la délibération D2026.39
2026-57 – Désignation des membres de la commune siégeant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
2026-58 – Proposition d’une liste de contribuables pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
2026-59 – Mise à jour de la charte informatique 2026-2032 – Annexe Charte informatique de Magny le Hongre
2026-60 – Création d’un nouveau Comité Social Territorial (CST)
2026-61 – Mise en place de l’amende administrative
2026-62 – Rapport d’activités de Val d’Europe Agglomération – année 2025
2026-63 – Création d’un poste d’adjoint technique territorial
