Sommaire
2023-1 Création de poste
2023-2 Rapport social unique
2023-3 Convention avec le CDG 77 pour la médecine préventive
2023-4 Convention unique annuelle relative aux missions optionnelles avec le CDG 77
2023-5 Modalités de réservation de l’étude
2023-6 Subvention pour la course des 10 km de Magny le Hongre
2023-7 Règlement intérieur des activités Jeunesse 11/17 ans
2023-8 Modification du PLUI – Demande de transformation d’une zone Nzh en ZAP
2023-9 Utilisation du compte 6232 et définition des achats pouvant y être imputés
2023-10 Autorisation de signature d’un contrat avec l’éco organisme ALCOME
2023-11 Demande d’avance de subvention pour l’Amicale du Personnel
2023-12 Renouvellement de la convention d’objectif pour l’Amicale du Personnel
2023-13 Autorisation de signature – convention avec VEA pour adhésion gratuite à la médiathèque/ enfants crèche
2023-14 Tarification des manifestations culturelles
2023-15 Montant indemnité d’occupation partielle du local 2 rue des Toquebois
2023-16 D.O.B. 2023
2023-17 CRTE
2023-18 Déploiement vidéoprotection + demandes de subventions
2023-19 Affectation anticipée du résultat 2022
2023-20 Vote des taux des contributions directes pour l’exercice 2023
2023-21 Adoption du BP 2023
2023-22 Vote des subventions aux associations 2023
2023-23 Révision du CIA
2023-24 Rapports d’activité de VEA 2019 2020 2021
2023-25 Règlement local de publicité intercommunal
2023-26 Subventions en nature aux associations
2023-27 Forfait de mobilité durable
2023-28 Contrat F-A-C avec dépt 77
2023-29 Demande de participation du dept 77 – mise a dispo équipements sportifs au collège
2023-30 Adhésion mission locale- villes et villages fleuris – AMF
2023-31 Elections sénatoriales – désignation des délégués suppléants
2023-32 Approbation du compte de gestion 2022
2023-33 Approbation du compte administratif 2022
2023-34 Décision modificative n1 – BP
2023-35 Fongibilité des crédits
2023-36 Autorisation de création d’une brigade cynophile
2023-37 PPGDID – Plan partenarial de gestion et d’information du demandeur
2023-38 Attribution d’une subvention au collège Jacqueline de Romilly
2023-39 Création d’un poste de rédacteur territorial
2023-40 Reprise de la concession D41
2023-41 Tarification périscolaire et extrascolaire
2023-42 Tarification activité jeunesse
2023-43 Mise à jour du règlement périscolaire et extrascolaire
2023-44 Mise à jour du partenariat avec Orchestre à l’école – 2022-2025
2023-45 PADD – Projet d’Aménagement et de Développement Durable
2023-46 Autorisation de signature de la convention cadre de soutien au développement de la musique classique
2023-47 Autorisation de signature de la convention cadre de soutien aux commune / organisation manifestations et actions de communication
2023-48 Convention d’adhésion à la centrale d’achats régionale
2023-49 Journée de développement durable et mise à dispo de 50 composteurs à des administrés
2023-50 Avis de la commune sur le SDRIF E
2023-51 Tarification du domaine public
2023-52 Tarification des locations de salles
2023-53 Tarification EMS et autres activités sportives
2023-54 Prêt de salle à l’association SOUL OF GAME
2023-55 Mise à jour du règlement intérieur de la crèche
2023-56 Enquête publique PLM Marne la Vallée
2023-57 Création de poste d’adjoint territorial d’animation
2023-58 Création de postes d’adjoint technique territorial
2023-59 Mise à jour du tableau des effectifs
2023-60 Tarification et durée des concessions dans les cimetières communaux
2023-61 DM n2
2023-62 DM n3
2023-63 Modification des statuts VEA – SAGE
2023-64 SICES retrait des communes de Voulangis et St Germain sur Morin
2023-65 CCAS – remplacement d’un membre démissionnaire
2023-66 Actualisation de la tarification des marchés de Noël
2023-67 Majoration du taux de taxe d’habitation
2023-68 Dissolution de l’AFR
2023-69 Mise à jour de la liste des associations bénéficiant uniquement de locaux communaux
2023-70 Demande de prêt de salle au GS VEIL par l’association Wednesday School
2023-71 Indemnités de fonctions au Maire aux Adjoints et Conseillers avec délégation
2023-72 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
2023-73 Mise à jour des membres des commissions communales
2023-74 Mise à disposition ponctuelle d’animateurs au collège pour l’année scolaire 2023-2024
2023-75 Adhésion au dispositif de référent déontologue proposé par l’AMF
2023-76 DM4
2023-77 Demande de subvention DSIL 2024 -lanternes voie publique et GS FAUVET
2023-78 Pertes sur créances irrécouvrables – admission en non-valeur
2023-79 Constitution et reprise de provision pour dépréciation des actifs circulants
2023-80 Autorisation d’engagement et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024
2023-81 Tarification périscolaire et extrascolaire
2023-82 Validation de nos partenaires pour les Magnytudes et la Hongrémanienne
2023-83 Mise à jour des membres des commissions communales
2023-84 Rapport social unique
2023-85 Mandatement du CDG 77 pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires
2023-86 Mise à jour du tableau des effectifs
2023-87 Création de poste d’éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle
2023-88 Création de poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
2023-89 Création d’un poste de rédacteur territorial principal de 2ème classe
2023-90 Subvention exceptionnelle au FSE du collège
2023-91 Mise à disposition d’une salle pour une nouvelle association MAGNY SEVENTIES
2023-92 Changement de lieu du siège social du SICES
2023-93 Remboursement de frais de mise en fourrière
2023-94 Autorisation de signature d’une convention pour accueillir des personnes en TIG
2023-95 Mise en place d’une tarification énergie pour la salle des fêtes
2023-96 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2e classe
2023-97 Création de 2 postes d’adjoint territorial d’animation principal de 1e classe
